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Conditions générales de vente et de prestations de service de l’agence AUTEUR D’IMAGE

 

Préambule

Les présentes conditions générales de vente et de prestations de services sont portées à la connaissance de toute personne (entité, entreprise, personne physique ou morale, client…) ci-après dénommée « CLIENT » avant toute collaboration avec la Microentreprise Auteur d’Image, n°

SIREN 832 760 169 (SIRET 832 760 169 00017), dont l’adresse du siège social est le 6 rue Bosio 75016 PARIS (ci-après dénommé « PRESTATAIRE »), et représentée par Madame Cindy Chapeleau.  En conséquence, le fait de solliciter les services mis en place par le « PRESTATAIRE » et que cette demande est acceptée par le « PRESTATAIRE » emporte acceptation pleine et entière des présentes conditions générales de vente et de services par le « CLIENT ». Elles prévalent sur toute condition d’achat, sauf dérogation expresse et formelle du « PRESTATAIRE ». Dans ce cas, toute dérogation à ces conditions générales de vente et de prestations de services devra faire l’objet d’un accord contractuel écrit (ou de conditions particulières de vente écrites) pour les produits ou services concernés, entre le « PRESTATAIRE » et le « CLIENT ».

Dans le cadre des présentes conditions générales de vente et de services, le « PRESTATAIRE » s’engage à se donner tous les moyens nécessaires à la réalisation de sa mission. L’intervention du « PRESTATAIRE » ne saurait en aucun cas être considérée comment valant acceptation d’une obligation de résultat. Ces conditions générales de vente et de services sont présentées en français et cette version est l’unique version valable entre le « PRESTATAIRE » et le « CLIENT ».

Le « PRESTATAIRE » se réserve le droit de modifier ces conditions générales de vente et de services à tout moment et sans préavis (afin de prendre notamment en considération les évolutions jurisprudentielles ou techniques se rapportant à ses activités). Les applicables alors sont celles en vigueur à la date du paiement (ou du premier paiement en cas de paiements multiples) de la commande. Ces conditions générales de vente et de prestations de services sont consultables sur le site internet du « prestataire » à l’adresse suivante : www.auteurdimage.com

Article 1 : Objet

 Le « PRESTATAIRE » a une activité de prestations de services recouvrant toutes activités de conseil en image (c’est-à-dire un diagnostic – entretien et bilan avec le client -, le conseil en style, les études concernant la morphologie et la colorimétrie, l’accompagnement shopping – personal shopping -, l’accompagnement coiffeur, l’accompagnement maquillage et leçon de maquillage)

En conséquence, les présentes conditions générales de vente et de services détaillent les droits et obligations du « PRESTATAIRE » et de son « CLIENT » dans le cadre de la vente de prestations de services.

Le client reconnait avoir pris connaissance de l’ensemble des Conditions Générales de Vente et de Prestations de Services, et les accepter sans restriction ni réserve.

Article 2 : Caractéristiques des prestations

2.1 Les particuliers

Les conditions générales de vente et de prestations de services s’appliquent à toutes les ventes de prestations effectuées au travers du site internet du « prestataire « qui sont partie intégrante du contrat entre le « prestataire » et le « client ».

Le « prestataire » s’assure également que leur acceptation soit claire et sans réserve en mettant en place une case à cocher et un clic de validation.

Le « client » reconnaît qu’il a bénéficié des conseils et informations nécessaires afin de s’assurer de l’adéquation de l’offre à ses besoins. Le « client » déclare être en mesure de contracter légalement vertu des lois françaises ou valablement représenter la personne physique ou morale pour laquelle il s’engage. Sauf preuve contraire les informations enregistrées par « le prestataire » constituent la preuve de l’ensemble des transactions.

2.2 Les entreprises

Les présentes conditions générales de vente et de prestations de services peuvent être modifiées ou complétées lorsque le « PRESTATAIRE » établit un devis ou un contrat dûment accepté par le « CLIENT », ce devis ou ce contrat constituera alors les conditions particulières.

L’obligation respective de chacun des partis, de réaliser la prestation convenue par le « PRESTATAIRE » et de payer le prix convenu par le « CLIENT », naît à partir du moment où le « CLIENT » a dûment signé et retourné par email (document numérisé) le devis et/ou le contrat émis par le « PRESTATAIRE ».

En l’absence de document écrit (devis, contrat, convention…), le fait de solliciter de quelque manière que ce soit les services mis en place par le « PRESTATAIRE » et que cette demande est acceptée par le « PRESTATAIRE » emporte acceptation pleine et entière des présentes conditions générales de vente par le « CLIENT ». Le « PRESTATAIRE » pourra décider de refuser, d’interrompre ou de modifier l’étendue de sa prestation, et ce sans indemnités au profit du « CLIENT », à partir du moment où : Le « CLIENT » ne présente pas ou plus les compétences nécessaires et spécifiques à la réalisation définitive de la prestation, notamment dans le cas où le « CLIENT » refuse de suivre les conseils prodigués par le « PRESTATAIRE » ou les formations dispensées par le « PRESTATAIRE » nécessaires à la réalisation définitive de la prestation.

Dans le cas, où aucun document écrit n’a été conclu préalablement entre le « PRESTATAIRE » et le « CLIENT », l’obligation respective de chacun des partis, de réaliser la prestation convenue pour le « PRESTATAIRE » et de payer le prix convenu pour le « CLIENT », naît à partir du moment où le « CLIENT » a accepté de quelque manière que ce soit (courrier électronique, oralement, etc…) que le « PRESTATAIRE » intervienne, après proposition faite au « CLIENT » par le « PRESTATAIRE » et acceptation par le « PRESTATAIRE ». Les titres des articles et le sommaire des Conditions Générales de Vente et de Services ont pour seul but de faciliter les références et n’ont pas par eux-mêmes, une valeur contractuelle ou une signification particulière.

Article 3 : Devis

Pour toutes prestations, le « PRESTATAIRE » doit adresser un devis au « CLIENT ». Les devis sont uniquement valables par écrit, pendant une durée de 30 jours ferme à compter de la date de réception du document par le « CLIENT », sauf autrement indiqué dans ce dernier. Passé le délai de 30 jours, le « PRESTATAIRE » ne peut s’engager à proposer au « CLIENT » les produits ou services décrits dans le devis initial au même prix et délai que précédemment.

Article 4 :  Tarifs

Les tarifs des prestations vendues sur le site internet sont indiqués en Euros TTC et précisément déterminés sur les pages de descriptifs des prestations.

Le « prestataire » se réserve la possibilité de modifier ses prix à tout moment pour l’avenir.

Article 5 : Commandes

5.1 Les particuliers

Le « client » peut réserver ou commander une prestation : 

  • Par téléphone : en appelant le 06 50 57 43 72 du lundi au samedi de 9h à 19h30, hors jours fériés, dimanche et fermeture annuelle.
  • Via le site internet (www.auteurdimage.com) ou en écrivant à l’adresse suivante : cindy.chapeleau@gmail.com du lundi au dimanche.

A la suite de la passation de la commande, le « prestataire » fera parvenir au « client » une facture détaillée correspondant aux éléments choisis.

La commande est définitivement validée après acceptation définitiveet règlement effectué par le « client ».

Les échanges de prestations, après un premier échange téléphonique, se font par mail afin que tous les membres de l’équipe aient accès aux différentes informations.

5.2 Les entreprises

Lorsqu’une commande passée par un « CLIENT » au « PRESTATAIRE » est formalisée par la création d’un devis, celui-ci récapitule les caractéristiques de l’offre du « PRESTATAIRE ». Ainsi ces commandes ne sont plus susceptibles de modification ou même d’annulation après acceptation par le « PRESTATAIRE » du devis signé par le « CLIENT » sauf accord des deux partis. Les conditions d’offre et tarifaires faites par le « PRESTATAIRE » ont une durée de validité expressément mentionnée sur le devis. La commande est définitivement validée après acceptation définitive du devis par le « PRESTATAIRE » et le « CLIENT ». Le règlement d’un acompte au « PRESTATAIRE » par le « CLIENT » à la commande, ou acceptation du devis par le « CLIENT » suffira à considérer le contrat formé. 

Article 6 : Conditions de règlement

6.2 Les particuliers

Quel que soit la nature de la prestation réalisée par le « PRESTATAIRE », le prix précisé sur le site internet du « prestataire » est ferme. Il est payable comptant à la commande.

Les prix sont ceux des tarifs en vigueur à la date de l’offre. Ils s’entendent toutes taxes comprises en euros. Toute prestation supplémentaire et non prévue sur le commande fera l’objet d’une majoration équivalente à sa valeur.

6.2 Les entreprises

Quel que soit la nature de la prestation réalisée par le « PRESTATAIRE », le prix précisé dans le devis est ferme. Il est payable à 30% à la commande et le solde à l’exécution de la prestation, sauf accord spécifique entre les parties précisée dans devis. Les prix sont ceux des tarifs en vigueur à la date de l’offre. Ils s’entendent hors taxe en euros. Les conditions de l’offre contenues dans le devis concernent exclusivement les prestations spécifiées sur le devis. Toute prestation supplémentaire et non prévue sur le devis et/ou le devis fera l’objet d’une majoration équivalente à sa valeur.

Article 7 : Retard de paiement

Tout impayé sera considéré comme un retard de paiement. De convention expresse, et sauf report sollicité à temps et accordé par le « PRESTATAIRE » de manière particulière et écrite, le défaut total ou partiel de paiement à l’échéance de toute somme due au titre du contrat entraînera de plein droit :

  • L’exigibilité immédiate de toutes les sommes restantes dues par le « CLIENT » au titre du contrat
  • La possibilité pour le « PRESTATAIRE » de suspendre ou de résilier, l’exécution de toute commande en cours jusqu’au complet paiement des sommes dues par le « CLIENT »,
  • L’application de pénalités de retard calculées par application à l’intégralité des sommes restant dues d’un taux d’intérêt égal à une fois et demi le taux légal.
  • L’application des frais de recouvrement d’une indemnité forfaitaire de 40 € prévue à l’article L. 441-6 du Code de Commerce., en sus des indemnités de retard au taux légal en vigueur.

Tout désaccord concernant la facturation et la nature des services devra être notifié par courrier électronique ou par lettre recommandée avec accusé de réception dans un délai de quinze jours après émission de la facture.

 Article 8 : Utilisation des services et des bons cadeaux

Après l’achat de sa prestation, le « client » peut contacter le « prestataire » pour convenir d’un rendez-vous du lundi au vendredi entre 9h et 19h30 ou par email 7j/7.

« Le prestataire » s’engage à proposer au « client » un rendez-vous sous 90 jours selon les disponibilités, du lundi au samedi à Paris, sauf pendant les fermetures annuelles, (délai reporté à 4 mois), les jours fériés, les dimanches. Après la date d’achat le « client » bénéficie de 6 mois pour réaliser toute prestation.

Durant les soldes, le planning étant réservé à l’avance et rapidement complet, les réservations devront se faire minimum dans les 3 mois précédents les soldes.

Les bons cadeaux sont valables 6 mois à compter de la date de réservation. Il ne sera émis qu’à la suite du paiement intégral de la commande. En cas de non utilisation d’un bon cadeau après la date de validité, ni le client, ni le bénéficiaire ne pourront prétendre à un remboursement.

La prestation peut avoir lieu avec la fondatrice de l’agence, Cindy Chapeleau, ou l’un de ses collaborateurs. Si votre préférence se dirige vers un collaborateur en particulier, il convient d’en faire la demande lors de la commande. Toute modification de collaborateur peut, de ce fait, entraîner un changement de date de prestation.

Article 9 : Rendez-vous et prestation

Seules les prestations de tri de dressing font l’objet d’un déplacement au domicile du « client ».

Le jour de son rendez-vous, le « client » ne pourra plus changer le contenu de la prestation. Toute modification de commande doit être effectuée par écrit au moins une semaine à l’avance pour les particuliers et les professionnels afin d’en informer l’équipe.

Afin d’assurer le bon déroulement de la prestation, « Le prestataire » demande à sa clientèle de respecter les horaires de rendez-vous.

En cas de retard, « le prestataire » se réserve le droit de :

  • Considérer la prestation comme commencée à l’heure initialement prévue
  • D’annuler le rendez-vous si le retard est trop important (supérieur à 1 heure), dans ce dernier cas, la prestation n’est pas récupérable.

Tous les achats effectués pendant les séances de shopping sont à la charge du client.

En cas d’annulation de prestation par « le prestataire » quel que soit le motif, une autre date sera à définir entre « le prestataire » et le « client » pour remplacer la séance initialement prévue dans un délai de deux mois. Une compensation sera proposée par « le prestataire », soit une heure de shopping offerte pour l’indemnisation du préjudice. Aucun remboursement de prestation ne peut avoir lieu.

Les annulations et les reports de rendez-vous (particuliers et professionnels) ne sont tolérés qu’une seule fois, une nouvelle date pourra être fixée sous 3 mois, au-delà la prestation sera considérée comme perdue. Aucun remboursement de prestation ne pourra avoir lieu.

Article 10 : Obligations du « prestataire »

En tant que vendeur de prestations, le « PRESTATAIRE » est soumis à une obligation de conseil envers ses clients. Ceci ouvre le droit pour le « PRESTATAIRE » d’interrompre la prestation en cours dans le cas où le « CLIENT » ne suivrait pas les conseils prodigués par le « PRESTATAIRE » et exprimés par tous moyens à sa convenance : oralement, courriel, lettre recommandée, etc. Toutefois, cette obligation de conseil ne saurait être assimilée à une obligation de résultat compte tenu de la diversité des clients potentiels. Cette obligation de conseil sera considérée comme remplie à partir du moment où le « CLIENT » aura accepté expressément le devis et/ou le devis, ou le cas échéant la prestation.Ainsi, il est convenu de convention expresse, et après acceptation du devis et/ou de la prestation, que le « CLIENT » reconnait que ses compétences et que les démarches effectuées par le « PRESTATAIRE » lui donnent les moyens d’apprécier la portée exacte des caractéristiques de la prestation offerte et de son adaptation à l’usage auquel elle est destinée.

Article 11 : Responsabilité « prestataire »

Le « PRESTATAIRE » est responsable, selon les règles du droit civil, des services fournis au « CLIENT ». Le « PRESTATAIRE » s’engage à mettre tous ses moyens en œuvre pour assurer dans des conditions optimales les services au « CLIENT » sans que cela ne constitue une obligation de résultats.

Enfin la responsabilité du « prestataire » ne saurait être engagée pour tous les inconvénients ou dommages inhérents à l’utilisation du réseau Internet, notamment une rupture de service, une intrusion extérieure ou la présence de virus informatiques.
Outre les cas de catastrophes naturelles, incendies et inondations, les autres évènements importants du type pannes d’ordinateur, blocages des télécommunications et réseaux Internet et tout autre cas indépendant de la volonté des parties sont reconnus comme pouvant empêcher l’exécution normale de la relation contractuelle.

Article 12 : Responsabilité « client »

Le « CLIENT » déclare avoir la pleine capacité juridique lui permettant de s’engager au titre du contrat, et qu’il est titulaire d’une assurance responsabilité civile en cours de validité. A cet effet, le client s’engage à renoncer et faire renoncer tout convive ou assureur, à tous recours à l’encontre du « PRESTATAIRE ». Le client s’engage à respecter les conditions générales de vente et de prestations de services du « PRESTATAIRE » dont il déclare avoir pris connaissance.
Le « CLIENT » dispose d’un délai de 10 jours ouvrés à compter de la réception de la prestation pour manifester par écrit un éventuel désaccord concernant la qualité de celle-ci. Passé ce délai, la prestation sera considérée comme ayant été dûment exécutée et aucune contestation ne pourra être admise. À cet effet, le « CLIENT » admet de considérer comme preuve de la livraison tout accusé de réception par voie postale ou par courrier électronique.

Article 13 : Droit applicable en cas de litige

Les présentes conditions générales de vente et de prestations de servicessont régies par le droit français. Toute contestation qui pourrait s’élever entre les parties sera de la compétence des Tribunaux de Paris.

 Article 14 : Droits de propriété intellectuelle

Les marques, noms de domaines, logiciels, images, vidéos, textes ou plus généralement toute information ou objet de droits de propriété intellectuelle sont et restent la propriété exclusive du « prestataire ». Aucune cession de droits de propriété intellectuelle n’est réalisée au travers des présentes conditions générales de vente et de prestations de services. Toute reproduction totale ou partielle, modification ou utilisation de ces biens pour quelque motif que ce soit est strictement interdite.

Article 15 : Force majeure

En cas de force majeur rendant impossible l’exécution par l’une ou l’autre partie de ses obligations, les obligations respectives du « PRESTATAIRE » et du « CLIENT » seront dans un premier temps suspendues. Au cas où la suspension excède un délai de 2 mois, le contrat pourra être résilié de plein droit à l’initiative de l’une ou l’autre des parties. Le « PRESTATAIRE » et le « CLIENT » seront alors déliés de leurs engagements, sans qu’une quelconque indemnité ne soit due de part et d’autre de ce fait.

Le « PRESTATAIRE » ne saurait être tenu pour responsable de toute exécution ou retard dans l’exécution d’une quelconque de ses obligations résultantes directement ou indirectement de toute réglementation ou de toute exigence de la puissance publique, de tout cas fortuit, de conditions météorologiques, de grève, boycott ou de toute autre cause qu’il ne maîtrise pas.

Article 16 : Publicité et promotion

Le « CLIENT » autorise le « PRESTATAIRE » à le citer et à utiliser les photographies ou tout autre support dans ses documents commerciaux/site internet sous quelque forme que ce soit en qualité de références commerciales.

Article 17 : Protection des données personnelles

Conformément à la loi Informatique et Libertés du 6 janvier 1978, vous disposez des droits d’interrogation, d’accès, de modification, d’opposition et de rectification sur les données personnelles vous concernant. En adhérant à ces conditions générales de vente et de prestations de services, le « client » consent à ce que le « prestataire » collecte et utilise ces données pour la réalisation du présent contrat. En saisissant son adresse email sur le site internet du « prestataire », le « client » recoit des emails concernant des informations et des offres promotionnelles concernant les prestations proposées par le « prestataire ». Le « client » peut se désinscrire à tout instant. Il lui suffit pour cela de cliquer sur le lien présent à la fin de nos emails.

Article 18 : La loi applicable – Les litiges

Toutes les clauses figurant dans les présentes conditions générales de vente et de prestations de services, ainsi que toutes les opérations de vente qui y sont visées, seront soumises au droit français.

L’agence Auteur d’Image est spécialisée dans le conseil en image à Paris, l’agence propose un relooking avec un accompagnement shopping, une mise en beauté : coiffeur, maquilleur, une préparation du dressing, une étude colorimétrique, morphologique… L’agence peut vous proposer des tarifs à la carte selon vos besoins.